Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jean-Pierre VALSON agissant au nom et pour le compte de la société AIOI MOTOR and GENERAL INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED en formation

Numéro de dépôt :
3324935
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2014
Marque figurative de Jean-Pierre VALSON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 novembre 2004 par monsieur Jean-Pierre VALSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre VALSON domicilié(e) 33 rue Anna Jacquin,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles-Henri de Marliave Responsable Organisation et Systèmes d'AIOI INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED domicilié(e) 10 rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324935.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 2014.

Jean-Pierre VALSON a également déposé les autres marques suivantes : AMAGIC


M. Jean-Pierre VALSON agissant au nom et pour le compte de la société AIOI MOTOR and GENERAL INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED en formation - 33 rue Anna Jacquin,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


M. Charles-Henri de Marliave Responsable Organisation et Systèmes d'AIOI INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED - 10 rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 7 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°466732 - Publication au BOPI 2007-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.